Marque expirée - Marque en non vigueur

SYTI-PASS
MUMBACH Pierre

Numéro de dépôt :
3438337
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/07/2016
SYTI-PASS de MUMBACH Pierre

Présentation de la marque SYTI-PASS

Déposée le 3 juillet 2006 par MUMBACH Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SYTI-PASS »

Le déposant est MUMBACH Pierre domicilié(e) Chez SERTEC, 289 Rue du Luxembourg, ZE Jean Monnet Nord,83500 LA SEYNE - 83500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MUMBACH domicilié(e) Chez SERTEC, 289 Rue du Luxembourg,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYTI-PASS est expirée depuis le 3 juillet 2016.

MUMBACH Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RIME Régie Immobilière Equitable , HAUTE QUALITE SOCIETALE , KANTUM , UNION NATIONALE DE L'IMMOBILIER EQUITABLE , EXELBOX , LES DOMOTICIENS DE FRANCE , UNANIME POUR L'IMMOBILIER EQUITABLE


MUMBACH Pierre - Chez SERTEC, 289 Rue du Luxembourg, ZE Jean Monnet Nord,83500 LA SEYNE - 83500 - France


Pierre MUMBACH - Chez SERTEC, 289 Rue du Luxembourg,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Badge portable de commande et de lecture utilisé en contrôle d'accès RFID, à contact et par émetteur radio. Appareil électrique et électronique de contrôle d'accès par bus filaire et radio multi-applications. Borne ou platine interactive électronique de consultation d'informations sur écran, de commandes par clavier ou écran tactile de pré ou post paiement.

Vêtements, chaussures et chapellerie de toutes natures susceptibles de supporter un logo ou une inscription de marque.

Gestion de fichiers informatiques destinés au au contrôle d'accès à des sites, des services, des fournitures ou des informations. Abonnement à des services accessibles par badges d'identification. Publicité sur tous supports papier, écran, vêtements.